Déposée le 31 mars 2003 par GRESIL jean louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « La Cotonniere » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est GRESIL jean louis domicilié(e) 235 chemin du faliconnet - 06950 - FALICON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, jean louis GRESIL domicilié(e) 235 chemin du faliconnet - 06950 - FALICON - France.
La marque La Cotonniere a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218008.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRESIL jean louis - 235 chemin du faliconnet - 06950 - FALICON - France
jean louis GRESIL - 235 chemin du faliconnet - 06950 - FALICON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Inscription le 26 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568125 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-26
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2012 n°2494409 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-03-16
Bijouterie fantaisie cuir et imitations de cuir, malles et valises, parapluies, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, porte monnaie et portefeuille. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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